Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUDRON DES LUTINS
Monsieur VERET Eric, Pierre, Etienne

Numéro de dépôt :
97680571
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2007

Présentation de la marque LE CHAUDRON DES LUTINS

Déposée le 28 mai 1997 par monsieur VERET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAUDRON DES LUTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est monsieur VERET Eric domicilié(e) La Roche Noire, 01640 JUJURIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VERET Eric - France.

La marque LE CHAUDRON DES LUTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUDRON DES LUTINS est expirée depuis le 28 mai 2007.

VERET Eric a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHE NOIRE , LE MOULIN DU RIEZ , DISPRAL


Monsieur VERET Eric, Pierre, Etienne - La Roche Noire, 01640 JUJURIEUX - France


Mr VERET Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS) et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences) animaux vivants; fruits et légu- mes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.